Conditions Générales de Vente (CGV)
Conditions Générales de Vente (CGV)
Date de dernière mise à jour : [Date]
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes de produits proposées sur le site www.latelierdespetits.fr (ci-après le "Site") par L'Atelier des Petits, une boutique spécialisée dans la vente de jouets Montessori en bois. En validant une commande, vous acceptez sans réserve ces conditions.
1. Informations générales sur la boutique
- Nom de la société : L'Atelier des Petits
- Directeur de la publication : Id-hamou Azeddine
- Adresse : [adresse complète de la société]
- Email : [adresse email de contact]
- Numéro de téléphone : [numéro de téléphone]
- SIRET : [numéro SIRET]
2. Produits
Les produits proposés à la vente sur le Site sont des jouets en bois Montessori, sélectionnés pour leur qualité et leur aspect éducatif. Chaque produit est accompagné d’une description détaillée, incluant les caractéristiques essentielles, le prix et les informations relatives à la sécurité et à l’âge recommandé pour l’utilisation du produit.
3. Commandes
- Passation de commande : Lorsque vous passez une commande sur notre site, vous effectuez une offre d’achat des produits sélectionnés, en acceptant les présentes Conditions Générales de Vente. Vous recevrez un email de confirmation de commande lorsque votre achat sera validé.
- Disponibilité des produits : En cas de rupture de stock ou d’indisponibilité d’un produit après validation de la commande, nous nous engageons à vous informer dans les plus brefs délais et vous proposer une solution (remboursement, échange ou nouvelle commande).
4. Prix et paiement
- Prix des produits : Les prix indiqués sur le Site sont en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Ces prix peuvent être modifiés à tout moment, mais les prix appliqués sont ceux en vigueur au moment de la validation de la commande.
- Mode de paiement : Le paiement des produits s'effectue par carte bancaire (Visa, Mastercard, etc.), PayPal ou tout autre mode de paiement proposé sur le Site. Le paiement est sécurisé grâce à un système de cryptage des données.
5. Livraison
- Zones de livraison : Nous livrons exclusivement en France métropolitaine, ainsi que dans certains autres pays. Les frais de livraison sont calculés en fonction de votre adresse de livraison.
- Délai de livraison : Les délais de livraison varient en fonction de votre lieu de résidence et de la disponibilité des produits. Le délai estimé est de 3 à 7 jours ouvrés à compter de la validation de la commande.
- Frais de livraison : Les frais de livraison seront précisés avant la validation de la commande et sont à la charge de l'acheteur, sauf dans le cas d'une offre promotionnelle spécifique.
6. Droit de rétractation et retours
Conformément aux dispositions légales, vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation et demander un retour des produits.
- Conditions de retour : Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine, non ouverts, non utilisés et dans leur emballage d'origine. Les frais de retour sont à la charge du client, sauf si le produit est défectueux ou si l’erreur vient de notre part.
- Processus de retour : Pour effectuer un retour, veuillez nous contacter par email à [adresse email] avec votre numéro de commande. Nous vous fournirons les instructions nécessaires.
- Remboursement : Après réception du retour, le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours par le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande.
7. Garantie et produits défectueux
- Garantie légale de conformité : Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité. En cas de défaut de fabrication ou de non-conformité du produit, vous pouvez demander un remboursement ou un échange.
- Produit défectueux : Si un produit est défectueux à la réception de votre commande, merci de nous contacter dans les plus brefs délais afin que nous puissions organiser un échange ou un remboursement complet, ainsi que la prise en charge des frais de retour.
8. Responsabilité
L'Atelier des Petits ne saurait être tenu responsable des dommages indirects ou des pertes financières survenant lors de l'utilisation des produits. Nos jouets sont conçus pour être sûrs, mais l'utilisation doit toujours être supervisée par un adulte conformément aux recommandations d'âge spécifiées sur chaque produit.
9. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le Site, tels que les images, les textes, les logos, et les graphismes, sont protégés par le droit d’auteur et la législation en vigueur. Toute reproduction ou utilisation non autorisée de ces éléments est interdite sans autorisation préalable.
10. Données personnelles
Conformément à la législation sur la protection des données personnelles (RGPD), nous nous engageons à respecter la confidentialité de vos informations. Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité sur le Site.
11. Modifications des CGV
L'Atelier des Petits se réserve le droit de modifier à tout moment ces Conditions Générales de Vente. Les modifications seront applicables dès leur publication sur le Site. Nous vous conseillons de consulter régulièrement cette page.
12. Loi applicable et règlement des litiges
Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français. En cas de litige, les parties chercheront une solution amiable. À défaut, le litige sera porté devant le tribunal compétent de [ville du siège social].